Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le secret de la performance process
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3741096
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2030
Le secret de la performance process de ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque Le secret de la performance process

Déposée le 26 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le secret de la performance process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS domicilié(e) RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO, 62970 COURCELLES-LES-LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 85 BD MALESHERBES, 75008 PARIS - France.

La marque Le secret de la performance process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le secret de la performance process arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.

ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : MICRONIL , POST ACT PROCESS , FLORE PROCESS , EQUIPROCESS , FLORAVIT


ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme - RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO, 62970 COURCELLES-LES-LENS - France - SIREN 471500728


CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 85 BD MALESHERBES, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750650 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais et fertilisants pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage chimique. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Savons ; parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Cosmétiques pour animaux. Compléments alimentaires à usage cosmétique, pour l'amincissement ou le bien être. Produits de cosmétique orale. Huiles essentielles à usage cosmétique ou alimentaire.

Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaire ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaire.

Graines de céréales et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits et conserves de viande et de poissons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Extraits d'algues à usage alimentaire. Compléments alimentaires à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants, de céréales, et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique.

Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques, services de recherches et de conception de produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; services de recherches et analyses chimiques, biochimiques, biologiques, médicales et vétérinaires relatives à des produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique. Recherche et développement de nouveaux produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique. Etudes de projets techniques ; contrôle de qualité ; recherche en matière de protection de l'environnement.